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Mentions légales

Contacts

INSPE de l'Académie de Paris
10 rue Molitor, 75016 Paris
sun@inspe-paris.fr

Description de la plateforme

La plateforme Moodle de l’INSPE de l’Académie de Paris est une plateforme pédagogique à destination des usagers de l’Institut National Supérieur du Professorat et de l’Education.

Hébergement

La plateforme « Moodle » ainsi que les sauvegardes sont hébergées à l’INSPE de l'Académie de Paris.

10 rue Molitor, 75016 Paris

Responsabilité éditoriale

La plateforme moodle.inspe-paris.fr administrée par la Service des Usages du Numérique (SUN) et le Centre de Ressource Informatique (CRI) est une plateforme d'enseignement en ligne de l'Institut National Supérieur du Professorat et de l'Education. L'Institut National Supérieur du Professorat et de l'Education décline toute responsabilité quant aux contenus déposés sur la plateforme, ceux-ci sont la responsabilité des formateurs et étudiants.

Fonctionnement de la plateforme

Chaque usager de l’Institut National Supérieur du Professorat et de l’Education dispose d’un accès à la plateforme. Les formateurs ont la possibilité d'y créer des espaces de cours en ligne.

Droits d'auteur et propriété intellectuelle

Préalablement à toute mise en ligne, l'utilisateur doit vérifier qu'il dispose des droits de propriété intellectuelle, droits d’auteur et droit d’exploitation sur le contenu.

l'Institut National Supérieur du Professorat et de l'Education n'ayant pas la maîtrise active des contenus mis en ligne, elle ne peut en aucun cas être tenu responsable de la mise en ligne d'un contenu en violation de ces droits. Par conséquent, chaque usager est responsable du contenu qu’il publie sur la plateforme Moodle.

L'ensemble des contenus de la plateforme Moodle relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

La reproduction de tout ou partie d’un document de cette plateforme sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’auteur de ce document.

  • Droit d’exploitation  : L’usager doit vérifier qu’il dispose des droits de diffusion du document ou qu’il utilise le document dans le cadre de « l’exception pédagogique » telle qu’elle est légalement définie.
  • Droit à l’image  : L’usager s’engage à obtenir les autorisations des personnes identifiables sur le document audio ou vidéo. Si la personne identifiable est mineure le consentement des représentants légaux est nécessaire avant toute diffusion.
  • Les données personnelles, nom, prénom, email, identifiant universitaire, sont collectées afin d’identifier l’usager qui publie un document. L’exploitation de ces données est interdite en dehors d’un usage interne à l'Institut National Supérieur du Professorat et de l'Enseignement. En déposant un document, l’usager consent à cette utilisation de ses données. (cf. Politique de protection des données sur Moodle)
  • Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, et obtenir information de vos données, vous pouvez vous adresser au Correspondant Informatiques et Libertés de l'établissement à l'adresse électronique suivante : crisvp@inspe-paris.fr ou sun@inspe-paris.fr

Last modified: Monday, 17 July 2023, 10:52 AM